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    Lettre d'information SCOT n° 1
    
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    Séminaire SCOT du 4 décembre 2015 Les aspects de gouvernance et notamment en matière d'annexes sanitaires (assainissement, eau potable, eau pluviale) et d'équipements
    
    Vers le DOO Document d'Orientations et d'Objectifs
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    PLUi tenant lieu de PLH Définition des modalités de la concertation
    
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    Porter à connaissance PAC
    
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    Conseil Départemental
    
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    Direction Départementale du Territoire
    
    Dossier DDT
    
    Diaporama de présentation du Porté à Connaissance de l'Etat
    
    Note d'enjeux
    
    Diagnostic
    
    Débat 12 décembre 2016
    
    FRANGY
    
    Modification simplifiée n°1 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/04/14 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Frangy
    
    Révisions allégées n°1 et n°3 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/02/01 Approbation de la révision dite "allégée" n°1 du PLU de Frangy
    
    Délibération n°2016/02/02 Approbation de la révision dite "allégée" n°3 du PLU de Frangy
    
    PUP des Daines Projet Urbain Partenarial
    
    Délibération n°2016/09/01 Autorisation de signer la convention de PUP
    
    Délibération n°2016/09/02 Autorisation de signer la convention avec la commune
    
    MARLIOZ
    
    Délibération n°2016/04/13 Approbation de la modification n°2 du PLU de Marlioz
    
    MUSIEGES
    
    Délibération n°2016/09/03 Bilan et Projet PLU de Musièges
    
    Bilan de concertation
    
    Projet de PLU
    
    Tout sur le PLU de Musièges...
    
    CHAUMONT
    
    Arrêté n°2016-07 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU
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    205-014 Minzier-Collège
    
    Groupe scolaire du Triolet
    
    205-024 Chaumont - Triolet
    
    205-025 Contamine-Sarzin - Triolet
    
    Groupe scolaire Marlioz-Chavannaz
    
    205-021 Mariloz - Ecole
    
    205-029 Chavannaz - Ecole
    
    Etablissements de St Julien
    
    205-026 Cercier - St-Julien
    
    205-027 Eloise - St-Julien - Collonges sous Salève
    
    Groupe scolaire de Clarafond Vanzy-Chessenaz-Clarafond
    
    Etablissements de Rumilly Frangy-Chilly-Rumilly
    
    Groupe scolaire d'Eloise
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